Flash Info

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Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 16 septembre à 18h30.

Ordre du jour:

1. Approbation compte rendu du dernier CM
2. Choix des entreprises dans le cadre de l’appel d’offre MAPA 2021-01 Extension de l’école maternelle
3. Demande FRAT 20121 pour la modification du PLU
4. Demande FODAC 2021 pour achat d’une faucheuse-débroussailleuse
5. Exonération TFPB
6. Participation communale pour le raccordement électrique de nouvelles constructions
7. Reprise provision SIGAHSS
8. Provision pour risque d’impayé à l’assainissement collectif
9. DM modification d’imputation
10. Contribution volontaire au FSL (Fond de Solidarité pour le Logement)
11. Délaissement sur parcelle E643
12. Convention avec Sisteron dans le cadre de prêt de matériel festif
13. Questions diverses (sous réserve d’approbation du CM en début de séance)

 

 

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